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Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)
Bijoux sur Mesure et à la Commande

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site Koeur-Joaillerie.com, édité par la SASU KOEUR, immatriculée sous le numéro SIRET 91241172500019, et dont le siège social est situé au Domaine de Baruel, 1400 chemin de Baruel, 30140 TORNAC.
Elles définissent les droits et obligations de l’entreprise et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de bijoux réalisés sur mesure et à la commande. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Produits

Tous les bijoux proposés sur notre site sont réalisés à la commande et personnalisés selon les choix du client.

  • Nature des produits : Nos créations sont fabriquées à la main, ce qui peut entraîner de légères variations entre les produits commandés et les visuels présentés sur le site.
  • Personnalisation : Les clients sont invités à fournir des informations détaillées pour la personnalisation. La responsabilité du client est engagée en cas d’erreur ou d’omission dans ces informations.

3. Commandes

  • Processus de commande :

    1. Sélection du modèle sur le site.
    2. Personnalisation selon les options proposées.
    3. Validation et paiement en ligne.

  • Confirmation de commande : Une fois la commande validée, un e-mail de confirmation sera envoyé.

  • Modification ou annulation : Les commandes étant réalisées sur mesure, elles ne peuvent être annulées ou modifiées après leur validation après un délai de 48 heures ouvrées, hormis les créations uniques pour lesquelles le délai de rétractation de 14 jours reste appliqué. 

4. Tarifs et Paiement

  • Tarifs : Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
  • Paiement : Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés disponibles sur le site. La commande sera traitée uniquement après validation du paiement.

5. Livraison

  • Délais de fabrication : Les bijoux sont fabriqués à la commande. Le délai moyen de fabrication est de 20 à 30 jours ouvrables à compter de la validation de la commande.
  • Expédition : La livraison est assurée par DHL. Les frais de livraison sont calculés lors de la commande.
  • Responsabilité : L’entreprise n’est pas responsable des retards de livraison imputables au transporteur ou aux informations erronées fournies par le client.

6. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés sur mesure ou nettement personnalisés. En conséquence, aucune annulation, retour ou remboursement n’est possible pour les bijoux commandés.

7. Politique de Remboursement

  • Cas acceptés : En cas de produit défectueux ou de non-conformité avérée, un avoir sera émis.
  • Modalités d’avoir : Les avoirs sont utilisables exclusivement sur le site Koeur-Joaillerie.com dans un délai de 12 mois à compter de leur émission. Aucun remboursement en espèces ou par un autre moyen ne sera effectué.
  • Exclusions : Les erreurs de personnalisation imputables au client ne donneront lieu à aucun remboursement ou avoir.

8. Garanties

Les bijoux bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de problème constaté, le client doit contacter notre service client à atelier@koeur-joaillerie.com en fournissant des photos et une description du problème.

9. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, créations) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de KOEUR. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

10. Données Personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, disponible sur le site.

11. Litiges

En cas de litige, le client est invité à contacter notre service client pour une résolution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Nîmes, dans la région où se situe le siège social de KOEUR.

Dernière mise à jour : 23.10.2024.